RÈGLEMENT DES ÉTUDES ET MCCC 25/26

Composante : IUT Villetaneuse
Nom de la Mention : Bachelor Universitaire de Technologie
Date de validation par le conseil de composante : 03/04/2025
Date de validation en CFVU : --/--/2025

du bla et du bla du bla et du bla

kekek

aloralors alors alorsalors

L’architecture de la mention : indiquer tous les parcours associés à la mention

BUT	CJ	Parcours Administration et Justice (AJ) - FI Parcours Entreprise et Association (EA) – FI, FA Parcours Patrimoine et Finance (PF) – FI
	GEA	Parcours Gestion Comptable, Fiscale et Financière (GC2F) – FI, FA Parcours Gestion et Pilotage des Ressources Humaines (GPRH) – FI, FA Parcours Gestion Entreprenariat et Management d’Activité (GEMA) – FI, FA Parcours Contrôle de Gestion et Pilotage de la Performance (CG2P) - FI
	GEII	Parcours Electricité et Maitrise de l’Energie (EME) – FI, FA Parcours Electronique et Systèmes Embarqués (ESE) – FI, FA Parcours Automatisme et Informatique industrielle (AII) - FA
	Info	Parcours Réalisation d’applications : conception, développement, validation – FI, FA
	R&T	Parcours CyberSécurité (Cyber) – FI, FA Parcours ROM - FA
	SD	Sciences des données : Exploration et Modélisation Statistiques – FI, FA

Inscription :

L’inscription administrative en B.U.T. est obligatoire et annuelle. La date limite d’inscription est votée en CFVU. L’inscription est obligatoire pour passer les contrôles.

L'admission au cours du cycle de formation est possible par validation d'acquis d'études ou d'expérience. À cet effet, des paliers de réorientation, des passerelles et des enseignements d'adaptation sont mis en place après validation par la commission d’admission présidée par le directeur de l'IUT. Cette commission a pour mission d'apprécier toute demande d'admission et de définir les modalités d'adaptation, d'accompagnement et de réorientation. Les passerelles entrantes sont prévues sur les semestres 3 et 5.

Les règles de progression et de validation

La poursuite d'études dans un semestre pair d’une même année est de droit pour tout étudiant. La poursuite d’études dans un semestre impair est possible si et seulement si l’étudiant a obtenu :

La moyenne à plus de la moitié des regroupements cohérents d’UE ; et une moyenne égale ou supérieure à 8 sur 20 à chaque regroupement cohérent d’UE.
La poursuite d'études dans le semestre 5 nécessite de plus la validation de toutes les UE des semestres 1 et 2 ou par décision de jury.

La compensation s’effectue au sein de chaque unité d’enseignement ainsi qu’au sein de chaque regroupement cohérent d’UE (niveau de compétence). Si une UE n’a pas été acquise en raison d’une moyenne inférieure à 10, cette UE sera acquise par compensation si et seulement si l’étudiant a obtenu la moyenne au regroupement cohérent auquel l’UE appartient.

Durant la totalité du cursus conduisant au BUT, l'étudiant peut être autorisé à redoubler une seule fois chaque semestre dans la limite de 4 redoublements. Le directeur de l'IUT peut autoriser un redoublement supplémentaire en cas de force majeure dûment justifiée et appréciée par ses soins. Tout refus d'autorisation de redoubler est décidé après avoir entendu l'étudiant à sa demande. Il doit être motivé et assorti de conseils d'orientation.

Le BUT s'obtient soit par acquisition de chaque unité d'enseignement constitutive, soit par application des modalités de compensation. L’obtention du BUT confère la totalité des 180 crédits européens (ECTS).

Une unité d'enseignement est définitivement acquise et capitalisable dès lors que la moyenne obtenue à l’ensemble « pôle ressources » et « SAÉ » est égale ou supérieure à 10. L'acquisition de l'unité d'enseignement emporte l'acquisition des crédits européens correspondants.

À l'intérieur de chaque unité d'enseignement, le poids relatif des éléments constitutifs, soit des pôles « ressources » et « SAÉ », varie dans un rapport de 40 à 60%. En troisième année ce rapport peut toutefois être apprécié sur l’ensemble des deux unités d’enseignement d’une même compétence.

La validation des deux UE du niveau d’une compétence emporte la validation de l’ensemble des UE du niveau inférieur de cette même compétence.

Le jury présidé par le directeur de l’IUT délibère souverainement à partir de l'ensemble des résultats obtenus par l'étudiant. Il se réunit chaque semestre pour se prononcer sur la progression des étudiants, la validation des unités d’enseignement, l’attribution du diplôme universitaire de technologie (DUT) au terme de l’acquisition des 120 ECTS des deux premières années et l’attribution de la licence professionnelle « Bachelor Universitaire de Technologie ».

Adaptation locale

Dans le cadre du programme national et de l’adaptation locale du BUT, les formations pourront être amenées à proposer de nouvelles ressources et SAÉ et d’en adapter les coefficients.

Dispositifs « Oui-Si »

Néant

Les différentes règles d’assiduité et la défaillance

Gestion des absences :

En vertu des principes exposés au paragraphe 4.2 de l’annexe 1 du programme national, l’assiduité est un élément essentiel du contrat pédagogique pour la réussite de l’étudiant.
Les règles suivantes sont instituées pour le respect de cette assiduité à l’IUT de Villetaneuse :

L’unité d’absence est la demi-journée. Une absence à une séance d’activités pédagogiques (cours, TD, TP, ...) compte pour une demi-journée.

L’exclusion d’un cours par un enseignant n’est pas considérée comme une absence.

Absences justifiées :

Les motifs d’absence suivants peuvent être considérés comme justifiés : certificat médical daté et tamponné (maladie, accident), acte officiel (mariage de l’étudiant, naissance de son enfant, décès d’un parent proche), convocation nominative (code, permis de conduire, administrations), tout cas de force majeure laissé à l’appréciation du chef de département (ou son représentant).

En cas d’absence prévisible, tout étudiant doit demander au préalable et sous forme écrite une autorisation auprès du chef de département (ou son représentant) en joignant les pièces justificatives associées.

Toute absence doit être justifiée au secrétariat dans les 48 heures (sauf empêchement avéré) à partir du jour de l’absence par l’envoi du justificatif approprié et recevable. Dans le cas contraire, toute absence se transforme « ipso facto » en absence non justifiée.

Les étudiants engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, les étudiants chargés de famille, les étudiants en situation de handicap, les sportifs de haut niveau… peuvent demander au directeur de l’IUT, par écrit et pièces justificatives à l’appui, à être dispensés de l’assiduité obligatoire aux cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques. Cette demande doit être formulée, en principe, dans les quinze jours qui suivent le début des cours. Chaque demande fait l’objet d’un examen particulier et donne lieu à une réponse écrite.

Au-delà de 40h d’absences justifiées sur un semestre, l’équipe pédagogique considère que l’acquisition des connaissances est fragilisée. Un ajournement du semestre pourrait être proposé par la commission de passage au cas par cas.

Un rendez-vous avec la médecine préventive de l’USPN sera proposé. En effet, seule cette dernière est compétente pour proposer les aménagements possibles selon la situation.

Absences non justifiées :

Dix (10) demi-journées d’absences non justifiées dans un semestre peuvent entraîner la déclaration de défaillance de l’étudiant. Dans ce cas, la moyenne du semestre ne sera pas calculée.

Après six (6) demi-journées d’absences constatées non justifiées, l’étudiant reçoit un avertissement par courriel.

Absences à un contrôle :

Une absence à un contrôle ou la non remise d’un projet entraîne la note 0 (zéro) à ce contrôle ou à ce projet. En cas d’absence justifiée validée par le Chef de Département, un contrôle de remplacement sera obligatoirement organisé lorsque le poids des notes manquantes représente au moins 35 % de l’évaluation de la matière.

L’absence à un contrôle de remplacement entraînera la note 0 à ce contrôle. Dans tous les autres cas, le département appréciera la situation.

Relevé des absences :

Pour lutter contre l’échec, chaque enseignant relève les absences et les transmet au secrétariat de son département ou bien les rentre directement sur le logiciel SCODOC. Cette pratique permet de mettre à disposition de l’équipe pédagogique un indicateur individuel de l’assiduité des étudiants.

Les modalités du contrôle continu des connaissances donnent la possibilité aux enseignants de réaliser des évaluations régulières et inopinées. L’étudiant absent aux évaluations se verra mécaniquement sanctionné au travers de sa moyenne dans la matière.

Les règles de poursuites d’études

Une commission ad hoc peut se réunir pour émettre un avis individualisé.

Les régimes spécifiques

Notes de sport et/ou de culture ou/et reconnaissance de l’engagement étudiant :

Seules sont prises en compte les notes validées et transmises par les services compétents de l’USPN. Pour chaque note (moyenne des notes sport et/ou de culture), si elle est supérieure à 10, on ajoute à la moyenne de chaque UE (sur 20) les points au-dessus de 10 multipliés par un coefficient fixé à 0,05. Les points en-dessous de 10 ne sont pas pris en compte.

10. La gestion des jurys

À la fin du S2, S4 et S6 et avant la tenue du jury de passage ou de délivrance, une commission composée du Chef de Département, du Directeur des Études et de tous les enseignants propose :

La liste des étudiants autorisés à passer dans l’année suivante et des compétences validées ;
La liste des étudiants lauréats des diplômes ;
La liste des étudiants admis à redoubler ;
La liste des étudiants non admis à redoubler.

Avant leur délibération, les délégués étudiants peuvent leur apporter des informations complémentaires. Leur information est constituée par le relevé général des notes, la fiche individuelle de chaque étudiant et l’appréciation des enseignants.

Les commissions consultatives transmettent leurs avis aux jurys souverains, qui délibèrent en l’absence de tout étudiant.

Affichage des résultats :

Après proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les résultats aux étudiants, en respectant les procédures d’anonymat.

11. Evaluation des enseignements

Le contrôle des connaissances est continu et régulier, il prend en compte :

Les contrôles individuels écrits et oraux
Les mémoires correspondant à des projets
Les travaux en groupes restreints
Les travaux et les évaluations en travaux dirigés et en ateliers

Le ou les stages en entreprise font l’objet d’une évaluation particulière. Ils donnent lieu à la rédaction d’un rapport et/ou à une présentation orale par l’étudiant.

Des modalités pédagogiques spéciales peuvent être mises en place pour certains étudiants (voir article 12 de l’arrêté du 22 janvier 2014).

Pour assurer le caractère continu et régulier de l’évaluation, les enseignants communiquent aux étudiants les résultats des différents contrôles ou travaux soumis à évaluation dans un délai de 15 jours.

Les étudiants ont droit, sur leur demande et dans un délai raisonnable, à la consultation de leurs copies et à un entretien avec le responsable de BUT ou d’année.

Chaque note, qu'elle évalue un travail écrit, oral ou de groupe, doit s'appuyer sur des critères et des attentes identifiés dans l'exercice et/ou des consignes, et identifiables par les étudiants.

Celle-ci devra être expliquée en conséquence, notamment dans une perspective formative.

Une note d'oral ou de participation requiert une transparence particulière en étant mentionnée comme telle, à travers l'indication du coefficient attribué dans la moyenne et/ou par l'intitulé dans le bulletin de l'étudiant.

Règles de gestion des contrôles :

À l’exception d’une adaptation prévue individuellement, l’usage de documents ou d’appareils (calculatrices, ordinateurs, etc) est limité par le sujet. En l’absence de précision, aucun document ni appareil n’est autorisé.

À l’exception d’une adaptation prévue individuellement, il est interdit de sortir avant le tiers de la durée de l’épreuve. Symétriquement, tout retard supérieur au tiers de la durée de l’épreuve entraînera un refus de composition et comptera comme une absence.

À l’exception d’une adaptation prévue individuellement ou une mention spécifique dans un sujet, la participation d’une tierce personne à une évaluation au bénéfice d’un élève sera sanctionné comme une fraude. Dans le cas des devoirs collectifs, la tierce personne se définit comme “en dehors du groupe évalué”.

Plagiat et recours à l’IA

Le plagiat est le délit de contrefaçon défini à l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle à savoir : “ toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs”.

L’étudiant qui remet un devoir, un mémoire, ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances, ses compétences ou ses aptitudes dans le cadre de sa formation doit s’assurer qu’il ne comporte pas de phrase, de paragraphe, ou, plus largement de passage plagié. Sont permises les courtes citations lesquelles doivent être assorties des références qui leur sont associées.

Le recours non autorisé par l’enseignant à une IA générative pourra être sanctionné.

Le plagiat, comme le recours non autorisé à l’IA, peuvent donner lieu comme toutes fraudes aux examens à une sanction disciplinaire prononcée par la section disciplinaire de l’Université indépendante de la mise en œuvre de sanctions pénales.

12. Droits et devoirs de l’étudiant

Le statut d’étudiant salarié :

La CFVU a validé la création d’un statut « d’étudiant salarié » qui permet à l’étudiant de bénéficier d’aménagements dans l’organisation de ses études dans le cadre de contrats courts ou contrats longs.

Le dispositif d’année de césure :

La césure est une période facultative qui s’étend sur une durée maximale d’une année universitaire pendant laquelle l’étudiant suspend sa scolarité pour mener à bien un projet personnel ou professionnel, en France comme à l’étranger.

La période de césure n’est pas une année sabbatique ou un choix par défaut. Cette démarche demande réflexion et anticipation. L’année de césure doit respecter une réelle opportunité d’apprentissage ou de maturation de projets.

Demander à faire une césure est une responsabilité mais non un droit. L’étudiant doit donc obligatoirement déposer une candidature auprès de sa composante d’appartenance. L’année de césure est accordée ou non par le responsable de la formation, la direction de la composante et la commission ad hoc présidée par le VP CFVU, qui jugeront de la pertinence du projet.

Si la période de césure est accordée, un contrat pédagogique est conclu entre l’établissement et le futur étudiant. Ce contrat lui garantit, à l’issue de sa période de césure, son inscription dans la formation préalablement choisie.

La reconnaissance de l’engagement étudiant :

Elle s’adresse aux étudiants investis et engagés dans des activités bénévoles, des missions de service civique ou de volontariat, des activités militaires dans la réserve opérationnelle, des activités de sapeur-pompier volontaire ou encore des activités professionnelles.

La reconnaissance pédagogique de l’engagement étudiant à l’Université Paris XIII (dénommé USPN) prend la forme d’une UE libre de type facultative, valorisée par un système de bonification dans la moyenne générale. Si elle est validée, elle est reconnue par l’inscription de 2 ECTS sur l’annexe descriptive au diplôme.

En addition à la possibilité de voir son engagement reconnu dans le cadre de sa formation, les étudiants exerçant des responsabilités particulières peuvent demander des aménagements dans l’organisation de leur emploi du temps afin de concilier leurs activités avec leurs études.